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Ethereum : la SEC abandonne ses poursuites

Wednesday, June 19, 2024

Ethereum : la SEC abandonne ses poursuites

Après des mois d'enquête, le gendarme boursier américain a considéré que la 2ème plus importante crypto de la planète n'était pas un titre financier, mais une matière première. La société ConsenSys, qui était très impliquée dans le dossier, salue une décision historique pour le secteur.

C'est une décision qui pourrait marquer un tournant dans l'industrie crypto, au moins aux États-Unis. Ce mercredi, la société ConsenSys a annoncé que le gendarme boursier américain (SEC) avait abandonné ses poursuites contre Ethereum qu'il ne considère plus comme un “titre financier”.

"Aujourd'hui, nous sommes très heureux de vous annoncer une victoire majeure pour tous ceux qui travaillent dans l'écosystème d'Ethereum", a salué dans un tweet la société américaine qui a contribué au développement de la deuxième plus importante blockchain de la planète - derrière Bitcoin.

La SEC avait ouvert une enquête en 2023 considérant que l'ether devait être considéré comme un titre financier, ce qui exposait tous les développeurs et entreprises liés à Ethereum à de potentielles poursuites pour violation de la loi sur les titres financiers. En outre, sa distribution aurait été beaucoup plus compliquée car seules les entreprises ayant le statut de Bourse réglementée aurait pu le faire (ce qui n’est pas le cas des plateformes d’échange crypto).

Le 25 avril dernier, ConsenSys a attaqué la SEC en considérant que son patron, Gary Gensler, et ses équipes outrepassaient leurs droits et que l'ether devait être considéré comme une matière première, comme elle la SEC l’avait d’ailleurs laissé entendre en… 2018.

Après deux mois de bataille judiciaire, ConsenSys a finalement obtenu gain de cause et la SEC, qui a entre-temps validé les ETF Ethereum Spot, a décidé d'abandonner définitivement ses poursuites. Après le bitcoin, l'ether est donc la deuxième cryptomonnaie à échapper à la réglementation sur les titres financiers et à être considéré comme une commodité.

D'autres projets pourraient tenter la même chose

D'autres projets vont évidemment tenter d'obtenir une décision similaire. Depuis des années, Ripple est en procès avec la SEC qui l'accuse d'avoir enfreint la loi sur les titres financiers avec ses jetons XRP.

Mais le secteur ne doit pas crier victoire trop vite : les projets ayant levé des fonds et sur lesquels des petits groupes de développeurs peuvent contrôler une grande partie du protocole ont toujours de fortes chances d’être requalifiés en titres financiers.

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Cette analyse n'est pas un conseil en investissement. Elle a été rédigée sans prendre en compte votre situation personnelle et notamment votre situation financière, votre profil de risque et vos objectifs d’investissement.

Avant d’investir dans un produit, l’investisseur doit comprendre entièrement les risques et consulter ses propres conseillers juridiques, fiscaux, financiers et comptables.

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