Dans un discours inédit, le nouveau président de la SEC, Paul Atkins, a dévoilé jeudi le "projet crypto", un ensemble ambitieux de mesures visant à propulser les États-Unis au rang de leader mondial de la finance numérique.

C'est un discours qui pourrait bien marquer un tournant historique dans la régulation des crypto-actifs. Jeudi, Paul Atkins, le président de la SEC (Securities and Exchange Commission), a dévoilé les contours de son "Project Crypto", une initiative dont l'ambition assumée est ni plus ni moins que de "faire migrer les marchés financiers américains onchain", c'est-à-dire sur les blockchains publiques.

Présenté lors d'un discours très attendu à Washington, le projet marque un changement radical de ton pour le régulateur le plus influent au monde. Jusqu'ici perçue comme hostile ou au mieux frileuse vis-à-vis de l'écosystème crypto, la SEC change de pied, et pas à moitié.

Selon Paul Atkins, qui a succédé en début d'année à Gary Gensler, "Project Crypto" vise à "moderniser les règles des marchés financiers américains pour qu'ils puissent pleinement tirer parti des technologies blockchain." Une annonce qui s'inscrit dans le sillage du rapport du President's Working Group, publié la veille, et qui engage également le Trésor et le Département du Commerce.

Voici les mesures phares dévoilées :

👉 La majorité des tokens ne seront plus considérés comme des « securities », autrement dit des valeurs mobilières. Une clarification majeure qui va permettre de lever une insécurité juridique pesant depuis des années sur l'écosystème.

👉 Le critère de la "décentralisation" ne sera plus déterminant pour classer un actif. Une rupture majeure avec la ligne actuelle de la SEC, critiquée pour son flou.

👉 Les ICOs et les airdrops ne seront plus interdits par défaut, mais feront l'objet d'un traitement réglementaire distinct, selon Paul Atkins.

👉 Les tokens non régulés pourront être tradés sur les mêmes plateformes que les titres financiers traditionnels. Une avancée majeure, saluée par de nombreux entrepreneurs du secteur.

👉 Les développeurs de logiciels open source bénéficieront de protections renforcées. Selon Paul Atkins, l'idée est d'éviter que se reproduise ce qui est arrivé aux développeurs de Tornado Cash. Alexey Pertsev a passé plus de 18 mois en prison aux Pays-Bas.

👉 Les démarches pour obtenir une licence pour opérer en tant qu'exchange ou broker seront simplifiées.

👉 Enfin, une "innovation exemption" permettra à des projets en phase de développement d'expérimenter avant d'entrer dans le cadre réglementaire classique.

Un contexte politique ultra favorable

Ce discours intervient dans un moment politique clé pour les États-Unis : à peine deux semaines après l'adoption du Genius Act, une loi encadrant les stablecoins et visant à faire des États-Unis la juridiction de référence pour les actifs numériques libellés en dollar. Cette loi, saluée par le secteur, offre un cadre clair aux émetteurs comme Circle ou Paxos, et pose les bases d'un marché des stablecoins pleinement intégré au système financier.

C'est également dans cette dynamique que s'inscrit le virage opéré par la SEC. Paul Atkins entend s'appuyer sur les recommandations du PWG et a confié à la commissaire Hester Peirce, figure respectée de l'écosystème et surnommée "Crypto Mom", la mission de diriger une Crypto Task Force. Celle-ci sera chargée d'élaborer les propositions concrètes, qui seront soumises à consultation publique dans les mois à venir.

L'objectif global de cette politique est d'intégrer pleinement les actifs numériques à la structure des marchés existants, sans chercher à les isoler. "Les systèmes onchain ne doivent plus être étouffés par une réglementation redondante ou inutile", a déclaré Atkins.

Il appelle à une refonte des règles pour permettre aux marchés de capital de coexister avec les protocoles de DeFi (finance décentralisée) comme Aave, Morpho ou Euler, et de traiter de façon différenciée les digital commodities, collectibles, stablecoins et autres classes d'actifs crypto.

Un moment charnière pour l'Europe (et pour le monde)

Avec cette politique, les États-Unis affirment un peu plus leur leadership sur la finance numérique. En Europe, certains s'inquiètent même d'un potentiel décrochage du Vieux Continent. "Tout a changé en 12 mois aux États-Unis et personne ne semble l'avoir compris en Europe. C'est un peu inquiétant", explique un entrepreneur crypto.

Dans le viseur de beaucoup d'acteurs du secteur : MiCA. Adoptée il y a un an, la réglementation européenne (Stablecoins, licences des Exchanges, etc.) doit encore être complétée avec un deuxième volet, notamment sur la finance décentralisée. "Ce serait bien qu'on en profite pour assouplir les règles et donner plus de visibilité", glisse un autre acteur européen dans le crypto. Les débats s'annoncent agités.